Autorisation d’occupation - Travailleurs frontaliers
Les frontaliers qui travaillent en Flandre ont toujours besoin d’un permis de travail.
Les ressortissants étrangers qui viennent travailler en Flandre doivent obtenir au préalable une autorisation d’occupation. Seules certaines catégories bien définies d’étrangers ne sont pas concernées par cette obligation.
Un travailleur frontalier étranger qui ne fait pas partie de l’une de ces catégories bien définies a donc besoin d’un permis de travail. Les travailleurs frontaliers peuvent travailler en Flandre pendant plus de trois mois, mais ils ont toujours besoin d’un permis de travail et d’une autorisation d’occupation.
Les frontaliers sont des travailleurs qui travaillent en Flandre mais résident dans un pays voisin : les Pays-Bas, l’Allemagne, le Luxembourg, la France ou le Royaume-Uni.
L’étranger se rend en Belgique pour travailler et retourne en principe à son lieu de résidence à l’étranger tous les jours ou au moins une fois par semaine. Lorsqu’il ne rentre pas, il peut séjourner chez des amis, chez l’employeur ou à l’hôtel.
Par exemple : un étranger domicilié à Tilburg (NL), mais qui travaille pour une entreprise dans le port d’Anvers.
Ces “travailleurs frontaliers” ne peuvent pas obtenir d’autorisation d’occupation avec un permis unique car ils ne résident pas en Belgique. Tout comme l’autorisation d’occupation pendant 90 jours sur 180 jours (via le visa Schengen), celle-ci n’est absolument pas destinée à cette catégorie non plus.
En tant qu’employeur, vous devez donc demander le permis de travail et l’autorisation d’occupation pour votre futur travailleur. Les travailleurs frontaliers peuvent obtenir un permis de travail et une autorisation d’occupation d’une validité de 12 mois (maximum). Cette situation s’oppose à l’autorisation “normale” de travail avec un permis de travail et une autorisation d’occupation, qui est normalement valable pour un maximum de 90 jours.